Retour à l'accueil| Aller au contenu| Aller au menu| Plan du site| Recherche
Mairie de Sillans
Menu
  • Menu

  • Accueil

    • Politique de confidentialité
    • Accessibilité
  • La Mairie / La Commune

    • Présentation
    • Les Elus
    • Commissions municipales
    • Contacter les élus(es)
    • Urbanisme
    • Plan interactif
  • Publications

    • Bulletin Municipal
    • Bulletin des associations
    • Bulletin des mariages
    • Bulletin des naissances
    • Bulletin des décès
    • Délibérations du Conseil municipal
  • Scolaire

    • Ecole primaire
    • Cantine et Périscolaire
    • Inscriptions Cantine et Périscolaire
    • Menus cantine
  • Social et Santé

    • Professionnels de Santé
    • Social
    • Maison de service au public
    • Association Laïque
  • Associations

    • Associations Culturelles
    • Associations Sportives
    • Equipements sportifs
  • Commerces

    • Alimentation – Traiteur
    • Débit de boisson
    • Habillement
    • Primeur
    • Salon de coiffure et tatouage
    • Bien être et détente
  • Entreprises et Artisans

    • Bâtiment
    • Formation
    • Sécurité
    • Transport
    • Travaux extérieurs
    • Travaux publics
    • Agricole
    • Automobile
    • Pyrotechnique
  • Infos Sillans

    • Infos Sillans
    • Eglise de Sillans
    • Déchetterie
    • Infos Pratiques
    • Météo Sillans
    • Infos Communauté de Communes Bièvre Isère
    • Location salles et matériels
    • Cimetière
  • Etat civil et population

    • Etat civil
    • Titres d’identité biométriques
    • Elections
    • Démarches administratives
    • Autres démarches
  • Bièvre Isère Communauté

    • Petite enfance
    • Enfance
    • Jeunesse
    • Ludothèque intercommunalité
    • Culture
  1. Accueil
  2. Etat civil et population
  3. Démarches administratives
  4. Associations

Associations

logo service-public.fr
Accueil associations  > Vos questions  > Questions

Questions-Réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?

  • Comment évaluer un don en nature à une association ?
  • Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
  • Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?

  • Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

  • Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par l'agence web kienso.fr

Adresse de la mairie

384 rue de la République
38590 SILLANS
Téléphone: 04 76 93 81 26
Fax: 04 76 93 80 39
Email: service-administratif@mairie-sillans.com

Nos partenaires

Bièvre Isère Communauté
Mairie de Sillans

Suivez-nous sur:

Page Facebook de la Mairie de Sillans

Horaires

Horaires:
Lundi, Mardi et Jeudi de 8h00 à 12h et de 14h à 17h00
Mercredi et Vendredi 8H à 12h.
Fermeture tous les après-midi pendant les vacances scolaires.

Contacter la mairie

Plan du site

Mentions légales

Confidentialité

Accessibilité (en cours)

Encore un site Commu'net !